¡Bienvenida a las familias hispanohablantes!

CoursPriveCefop:Avertissements généraux

De CoursPriveCefop
Aller à : navigation, rechercher

Conditions d'utilisation

Pas de contrat

Le contenu proposé ici est fourni librement, sans engagement aucun de part et d'autre, et aucun type d'accord ou contrat n'est établi entre vous et les propriétaires ou les utilisateurs de ce site, les propriétaires des serveurs sur lesquels il est logé, les contributeurs individuels de ce site, tout administrateur de projet, les bureaucrates, les développeurs, les administrateurs systèmes ou bien tout autre personne qui n'est en aucune manière liée à ce projet ou à des projets fils qui peuvent être soumis à vos réclamations directes.

Licence limitée

Vous disposez d'une licence limitée pour copier tout ou partie du contenu de ce site ; cela ne crée ni ne suppose une responsabilité contractuelle ou extra-contractuelle de la part de Cefop ou de l'un de ses agents, membres, organisateurs, participants, ou autres utilisateurs.

Marques déposées

Les marques déposées, marques de service, marques collectives, droits de conception, droits de la personnalité ou droits assimilables qui sont mentionnés, utilisés ou cités dans les articles de ce site sont et restent la propriété de leurs propriétaires respectifs. Leur utilisation n'implique pas ici que vous pourriez les utiliser pour d'autres fins que dans un but d'information (ou un but similaire), tel que prévu par les auteurs originaux de ces articles.Sauf indication contraire, les sites du Cefop ne sont ni approuvés ni affiliés à l'un des titulaires de ces droits, et en tant que tel, ne peut accorder au Cefop le droit d'utiliser tout matériel protégé par ces droits. Votre utilisation de ces mêmes droits, ou de tel autre bien incorporel similaire, n'est faite que sous votre propre responsabilité.

Légalité du contenu et droit international

La publication de l'information qui se trouve sur ce site peut ne pas respecter les lois applicables du pays où vous êtes en train de visualiser cette information. Le Cefop ne s'adresse à aucun pays en particulier. Il se peut que les lois applicables dans votre pays n'accordent pas une telle protection, ou ne permettent pas la publication ou la distribution de ce type de discours. Cefop n'encourage aucune infraction de la loi et ne peut être tenu pour responsable d'aucune infraction vis-à-vis des lois, que ce soit parce que vous établissez un lien avec ce domaine, que vous utilisiez, reproduisiez ou republiez l'information contenue sur ce site.